Vous êtes kinésithérapeute formé au Pilates. Vous vous posez maintenant la question de savoir comment intégrer le Pilates à votre activité de kiné libéral.
La pratique de mouvements et d’exercices représente l’une des nombreuses techniques dont le Kiné dispose afin de faire progresser ses patients. Dans cet article je vais vous présenter les différentes façons d’intégrer le Pilates en pratique libérale.
Pilates pour le kiné libéral : quel lieu de pratique ?
Pour les kinésithérapeutes libéraux, les activités Pilates peuvent être proposées :
- À l’intérieur du cabinet : vous agissez alors dans le cadre d’une activité conventionnée ou déconventionnée de masso-kinésithérapie selon votre choix.
- À l’extérieur du cabinet : vous agissez sous couvert du titre de masseur kinésithérapeute en maison de santé, en association sportive, etc. Cette pratique peut être conventionnée ou déconventionnée
- À l’extérieur du cabinet : vous agissez sous couvert du titre d’éducateur sportif (en activité commerciale). J’évoquerai ce cas à la fin de cet article.
Pilates pour le kiné libéral : individuel ou collectif ?
- En face à face avec un patient : cette première pratique qualifiée d’individuelle, consiste à utiliser les exercices Pilates dans un objectif thérapeutique ou non thérapeutique.
- Face à un groupe : il s’agit ici de pratique collective. Le kinésithérapeute propose des séances de gymnastique visant l’entretien et la prévention, ou le développement physique, à un groupe généralement constitué de 3 à 10 personnes.
Pilates pour le kiné libéral : conventionné ou déconventionné ?
- Les masseurs kinésithérapeutes peuvent exercer dans le cadre conventionné avec la Sécurité sociale. Il faut toutefois savoir qu’un praticien conventionné peut pratiquer des actes non-conventionnés, c’est à dire sans prise en charge par l’assurance maladie pour le patient.
- On entend par activité déconventionnée ou non-conventionnée toute activité qui ne donne pas lieu à un remboursement par une caisse de sécurité sociale. Cette activité devra cependant être conforme à notre décret de compétence et respecter la déontologie professionnelle. Par ailleurs tout acte réalisé dans ce cadre devra faire l’objet d’un devis et d’une facture.
Quelles pratiques du Pilates pour le Kiné libéral ?
1.La pratique individuelle en cabinet libéral
- 1.1 Dans la pratique individuelle & conventionnée : vous pouvez facilement intégrer les exercices Pilates dans un programme de rééducation relevant de l’exercice conventionné de la kinésithérapie. Le programme établi pourra être composé de différentes techniques qui visent à améliorer la condition du patient. Vous utilisez alors le Pilates pour répondre à certains de vos objectifs thérapeutiques. Les séances sont alors facturées au tarif établi par la sécurité sociale, et en fonction de la cotation de l’acte prescrit.
- 1.2 Dans la pratique individuelle & déconventionnée: vous pouvez également proposer des séances de gymnastique individuelles, sans prescription médicale. Les séances non prescrites constituent des actes déconventionnés, non remboursables par la sécurité sociale. Ils font l’objet d’honoraires libres, facturés et déclarés à l’administration fiscale dans une catégorie à part en tant que « bénéfices non commerciaux » (BNC), au même titre que le massage confort par exemple.
2. La pratique collective en cabinet libéral
- 2.1 Dans la pratique collective & conventionnée: vous pouvez prendre en charge un petit groupe à qui vous enseignez le Pilates sous prescription médicale. Cette pratique est donc conventionnée. Vous êtes alors alors autorisé.e à encadrer un groupe à la condition de pouvoir justifier de consacrer une demi-heure pour chaque patient présent lors de la séance (aux dernières nouvelles, cette donnée peut varier d’une caisse primaire à l’autre, renseignez-vous!). Par exemple, si 3 patients sont présents dans le cours collectif, vous devrez passer 3×30 minutes, soit 1h30 au total avec les patients. Chaque patient fait l’objet d’un acte conventionné qui sera facturé distinctement. Il obtiendra un remboursement par la sécurité sociale.
- 2.2 Dans la pratique collective & déconventionnée: il s’agit de la pratique collective le plus commune chez les kinésithérapeutes libéraux. Les séances ne sont pas prescrites, elles constituent des actes non remboursables par la sécurité sociale, et font l’objet de tarifs libres, facturés à part, et déclarés à l’administration fiscale dans une catégorie en à part en tant que « bénéfices non commerciaux » (BNC).
3. Le dispositif « Sport santé » en cabinet libéral
Encore appelé « Sport sur ordonnance » : ce dispositif permet aux patients atteints d’une affection longue durée de pouvoir pratiquer une activité physique avec possibilité de remboursement partiel ou total des frais d’inscription.
? Lisez notre article sur le « Sport Santé » et sur comment devenir acteur « Sport Santé »
Pour cela,
- Le médecin doit remplir un formulaire spécifique appelé à tort « prescription« où il précise les objectifs thérapeutiques recherchés et les contre-indications propres au patient.
- Il oriente ce dernier vers les acteurs locaux actifs dans la mise en place de l’activité physique adaptée : éducateurs sportifs, psychomotriciens ou ergothérapeutes, et bien entendu, les kinésithérapeutes. (Voir article Sport santé).
- Les séances sont facturées aux participants qui seront ensuite remboursés par leurs mutuelle, ou recevront une indemnité délivrée par les organismes financeurs régionaux impliqués dans le dispositif « Sport Santé ».
4. La pratique en dehors du cabinet libéral
Je décrirais deux cas de figure possibles :
- Dans le premier cas, vous exercez une activité professionnelle libérale d’un côté, et dispensez des cours de gymnastique de l’autre (par exemple dans une association sportive). Il s’agit ici d’une pratique mixte, et l’activité extérieure est considérée comme déconventionnée.
- Dans le second cas, vous exercez à 100% en dehors d’un cabinet de kinésithérapie ou d’un établissement de santé. Il ne s’agit pas d’une pratique déconventionnée. En effet, nous sommes ici dans le cas particulier où le professionnel n’exerce pas « sous la casquette » du kinésithérapeute, mais en tant qu’éducateur sportif. Il dépend du code du sport et est libéré des obligations déontologiques liées à la profession de masseur-kinésithérapeute dans le cadre de cette activité uniquement. Bien que très rare, cette pratique tend à se déployer notamment dans le cas d’une reconversion vers les métiers du sport.
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